Groupe de travail « Foncier et développement»

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Les documents présentés dans cette section sont organisés selon le découpage suivant :

  Documents de législations & politiques foncières
  Evaluations et littérature grise
  Analyses de la gouvernance foncière et des politiques publiques
  Conflits fonciers
  Dimensions intra-familiales et intergénérationnelles de la question foncière
  Accès à la terre, mobilité & ethnicité
  Transactions foncières, marchés et droits délégués
  Systèmes fonciers et systèmes agraires
  Nouvelles fonctions du foncier
Textes méthodologiques

 

Documents de législations & politiques foncières
(en travaux)

Evaluations et littérature grise

(en travaux)

Appui aux institutions publiques agricoles

(en travaux)

Analyses de la gouvernance foncière et des politiques publiques


Chauveau, J.-P. 2002. Une lecture sociologique de la loi ivoirienne de 1998 sur le domaine foncier rural. Montpellier, Document de travail n°6 de l'UR REFO, IRD. ( a venir)
Doc pdf 1940 Ko

Chauveau, Jean-Pierre & Philippe Lavigne Delville 2002. « Quelles politiques foncières intermédiaires en Afrique de l'Ouest francophone ? » In : Marc Lévy (dir.) Comment réduire pauvreté et inégalités en Afrique. Pour une méthodologie des politiques publiques . Paris IRD-Karthala : 211-239.

Chauveau, Jean-Pierre, Le Pape, Marc & Jean-Pierre Olivier de Sardan 2001. « La pluralité des normes et leurs dynamiques en Afrique. Implications pour les politiques publiques ». In : G. Winter (coord.) avec Chauveau J.-P., Courade J., Coussy J., Le Pape M., Levy M. - Inégalités et politiques publiques en Afrique : pluralité des normes et jeux d'acteurs , Paris, IRD-Karthala : 145-162.

Deininger, Klaus 2003. Land policies for growth and poverty reduction , Policy Research Report

Land policies are of fundamental importance to sustainable growth, good governance, and the well-being of, and the economic opportunities open to, both rural and urban dwellers - particularly the poor. To this end, research on land policy, and analysis of interventions related to the subject, have long been of interest to the Bank ' s Research Department, and other academic, and civil society institutions. The report aims to strengthen the effectiveness of land policy in support of development, and poverty reduction, by setting out the results of recent research in a way that is accessible to a wide audience of policymakers, nongovernmental organizations, academics in the Bank ' s client countries, donor agency officials, and the broader development community. Its main message rests on three principles:
1) provision of secure tenure to land improves the welfare of the poor, particularly by enhancing the asset base of those whose land rights are often neglected, and, creates incentives needed for investment, paramount to sustainable economic growth;
2) facilitation of land exchange, and distribution, whether as an asset or for current services, at low cost, through markets, and non-market channels, will expedite land access by productive, but land-poor producers, so that once economic growth improves, financial markets would rely on the use of land as collateral; and,
3) governments ' contribution to the promotion of socially desirable land allocation, and utilization. The report discusses mechanisms to promote tenure security, demonstrates the importance of rental market transactions, arguing the removal of impediments to these can generate equity advantages, and positive investments. It also illustrates mechanisms, ranging from taxation, to regulation and land use planning to address these issues.

Téléchargeable sur le site de la Banque Mondiale:
http://www-wds.worldbank.org/servlet/WDS_IBank_Servlet?pcont=details&eid=000094946_0307250400474

Edja, H. & P.-Y. Le Meur 2004. Le plan foncier rural au Bénin. Production de savoir, gouvernance et participation. Montpellier, Document de travail n°9 de l'UR REFO, IRD .



Conflits fonciers


Pons-Vignon, Nicolas & Henri-Bernard Solignac Lecomte 2003. Land, Violent Conflict and Development, OECD Development Centre, Working Paper n° 233. Doc pdf - 800 Ko

Dimensions intra-familiales et intergénérationnelles de la question foncière


Soro, Debegnoun Marcelline & J.-P. Colin 2004. Droits et gestion intra-familiale de la terre chez les migrants sénoufo en zone forestière de Côte d'Ivoire. Le cas de Kongodjan (sous-préfecture d'Adiaké). Montpellier, Document de travail n°11 de l'UR REFO, IRD .

Accès à la terre, mobilité & ethnicité


Bonnecase, V. 2001. Les étrangers et la terre en Côte d'Ivoire à l'époque coloniale. Montpellier, Document de travail n°2 de l'UR REFO, IRD, doc pdf 369 Ko.

Colin, J.-P., Kouamé, G. & D. Soro 2004. Outside the autochthon-migrant configuration. Access to land, land conflicts and inter-ethnic relationships in a former pioneer area (Lower Côte d'Ivoire). Montpellier, Document de travail n°10 de l'UR REFO, IRD .

Jacob, J.-P. 2002. La tradition du pluralisme institutionnel dans les conflits fonciers entre autochtones. Le cas du Gwendégué (centre-ouest Burkina Faso). Montpellier, Document de travail n°3 de l'UR REFO, IRD-GRET.

Transactions foncières, marchés et droits délégués


Colin, J.P. 2001. Efficience et équité des droits fonciers délégués : éclairages économiques. Montpellier, Document de travail n°1 de l'UR REFO, IRD.

Colin, J.-P. & M. Ayouz 2005. Emergence, enchâssement social et involution du marché foncier. Perspectives ivoiriennes. Document de travail n°12 de l'UR REFO, IRD.

Lavigne Delville, P. 2002. Les pratiques populaires de recours à l'écrit dans les transactions foncières en Afrique rurale. Montpellier, Document de travail n°7 de l'UR REFO, IRD.


Systèmes fonciers et systèmes agraires
(en travaux)
Nouvelles fonctions du foncier
(en travaux)
Textes méthodologiques


Colin, J.-P. 2002. Éléments de méthode pour une recherche empirique compréhensive sur les contrats agraires Montpellier, Document de travail n°5 de l'UR REFO, IRD

Colin, J.-P. 2004. Droits fonciers et dimension intra-familiale de la gestion foncière. Note méthodologique pour une ethnographie économique de l'accès à la terre en Afrique. Montpellier, Document de travail n°8 de l'UR REFO, IRD.

Le Meur, P.-Y. 2002. Approche qualitative de la question foncière. Note méthodologique. Montpellier, Document de travail n°4 de l'UR REFO, IRD.
 


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